Mentions légales

 

1. Propriétaire

SystemedeControledAcces.com est édité par Avantages dans le cadre d’une SAS.
L’adresse postale associée : 645 mayor de montricher 13290 Aix-en-Provence
La SAS est immatriculée sous le numéro 385 288 666.
TVA intra : FR69 385 288 666
Webmaster : Marc-Antoine Richard
Directeur de publication : Rémi Bruneau

2. Hébergeurs

Le site SystemedeControledAcces.com est hébergé sur les serveurs de Cloudways Ltd.
52 Springvale
Pope Pius XII Street Mosta
MST2653 Malta

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site Web relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

4. Politique de Confidentialité

Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, la SAS Avantages s’engage à ce que la collecte et le traitement des informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».

Lors de votre visite sur SystemedeControledAcces.com, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Celles-ci font l’objet de traitements automatisés et sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement.

Les informations collectées vous concernant ne seront jamais divulguées, vendues ou louées à un tiers.

Conformément à l’article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter.

5. Liens hypertextes et cookies

La navigation sur le site SystemedeControledAcces.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Google Chrome : onglet outils / effacer les données de navigations. Faites votre choix puis cliquez sur le bouton « effacer les données de navigation »

Sous Firefox : onglet option / vie privée/ pistage (choisissez d’être traqué ou pas) – Historique : supprimer des cookies spécifiques / supprimer tous les cookies.

Le site SystemedeControledAcces.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la SAS Avantages. Cependant, la SAS Avantages n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.